XXVIth Conference held at Nancy about “Économie sociale et droit”.
1. Bourreau-Dubois C. and B. Jeandidier – “Éditorial : économie sociale et droit.”
2. Sauze D. and J. Valentin – “Le CDD : une nécessité face aux fluctuations des conditions de la production ou une possibilité offerte par le chômage de masse ?”
3. Amauger-Lattes M-C. and J-M. Espinasse – “Remobiliser les seniors. Techniques juridiques et analyse économique.”
4. Leroy Y. – “Réflexions juridiques autour de l’inefficacité du droit du travail.”
5. Berton F. and M. Mercat-Bruns – “La norme juridique, entrave ou ressource pour l’action ? A partir de trois exemples dans le champ du droit du travail.”
6. Ghirardello A. – “Droit et économie : la même difficulté pour identifier et mesurer les discriminations raciales ?”
7. Arnal J. and J-P. Galavielle – “L’éthique économique entre droit et régulation sociale.”
8. Brissy S. and N. Farvaque – “L’implication du salarié dans son travail : économie sociale, droit social et utilité sociale.”
9. Ramaux C. – “Droit, marché et entreprise : entre socialisation et privatisation.”
10. Duguet E., A. Goujard, and Y. L’Horty – “Les disparités locales du retour à l’emploi.”
11. Marissal J-P. and S. Robin – “Mieux vaut être dedans plutôt que dehors : l’effet des dispositifs de la loi du 10 juillet 1987 sur l’employabilité des personnes handicapées.”
12. Abecassis Ph., Ph. Batifoulier, I. Bilon-Hoefkens, and F. Jusot – “Inégalités de santé et effet de sélection à l’emploi : quelques résultats empiriques.”
13. Barnay T. – “Modes de sortie de l’emploi pour les personnes en mauvaise santé entre 50 et 59 ans.”
14. Martin B. – “L’insertion professionnelle des artistes plasticiens sur le marché de l’art contemporain.”
15. Dantec A. and F. Lévy-Hartmann – “Les intermittents du spectacle sont-ils une exception culturelle ?”
16. Gratadour C. – “Repenser le Service Public de l’Emploi en France au regard des expériences britannique et néerlandaise.”
17. SotoIguaran C. – “Régulation et flexibilisation du marché du travail : l’impact de la modification des formes contractuelles sur la mobilité des salariés en Colombie.”
18. Valette A. – “Une approche par les salaires et la stabilité d’emploi de la segmentation des marchés du travail français et britannique.”
19. Lanfranchi J., M. Larguem, and M. Narcy – “Satisfaction dans l’emploi des salariés du secteur sans but lucratif en Europe.”
20. Narcy M. – “La discrimination salariale au sein des secteurs associatif et privé français.”
21. Devetter F-X. – “Temps de travail et externalités.”
22. Triby E. – “Une économie du droit de la validation de l’expérience.”
23. Machado J. – “De l’importance du dispositif légal dans la transformation du rapport des salariés à la formation continue en entreprise.”
24. Jeguirim K. and J-M. Plassard – “Les effets du niveau et de l’hétérogénéité du capital humain sur la croissance : exemple de la Tunisie.”
25. Alcaras J-R., P. Gianfaldoni, M. Le Friant, and V. Ogier-Bernaud – “Économie sociale et démocratie sociale : le sociétariat en question.”
26. Bureau M-C. and É. Le Dantec – “L’entreprise à but non lucratif : un objet fiscal non identifié ?”
27. Fialaire J. – “Les entreprises sociales et solidaires et le droit européen.”
28. Huybrechts B. – “Les enjeux d’une régulation collective des échanges marchands : le cas du commerce équitable.”
29. Chapelle K. – “Pourquoi certains entrepreneurs créent-ils des entreprises à but non lucratif ? Un arbitrage sous contrainte de liquidité.”
30. Tabaries M. and V. Tchernonog – “Gouvernance des associations. La montée des femmes dirigeantes : évolutions structurelles, évolutions sociétales ?”
31. Henaff G. – “Liberté ou libéralisme en droit de la famille ? Vers la privatisation des rapports familiaux ?”
32. Natowicz-Laurent I. – “Responsabilité civile et assurance : vers une gestion décentralisée du risque médical ?”
33. Bac C., F. Legendre, R. Mahieu, and F. Thibault – “La Taxe d’habitation : une affaire de famille et de niveau de vie.”
34. Amar É. and S. Guérin – “Se marier ou non : le droit fiscal peut-il aider à choisir ?”
35. Altinok N. – “Les sources de la qualité de l’éducation.”
36. Plassard J-M. and T. T. N. Tran – “Les vouchers en éducation : une évaluation du dispositif au plan de l’équité et de l’efficacité.”
37. Khelifi-Pereira O. – “Analyse économétrique du comportement de coopération des parents en instance de divorce.”
38. Chaupain-Guillot S. and O. Guillot – “Pension alimentaire et conditions de sortie de l’API.”
39. Orel-Patout A-P. – “Départ du foyer parental et activité des jeunes Français : la question de la simultanéité des choix.”
40. Tremblay D-G. – “L’évolution des politiques familiales et de conciliation emploi-famille au Québec et au Canada.”
41. Clavel S. and F. Heas – “Réglementation, déréglementation, re-réglementation : quelle voie pour la production normative communautaire en matière sociale ?”
42. Rugraff E. – “Droit, réglementation et investissements directs étrangers en Europe centrale.”
43. Ékert-Jaffe O. and I. Terraz – “Solidarités publiques et privées dans la prise en charge des jeunes chômeurs en Europe.”
44. Tangian A. S. – “Indexing social security in 22 European states.”
45. Menahem G. – “Deux indicateurs du développement des droits sociaux : indicateur de démarchandisation versus taux de sécurité économique.”
46. Cazenave M-C. – “Travailleurs pauvres et qualité du travail en Europe.”
47. Dufour-Kippelen S., A. Legal, and J. Wittwer – “Comprendre les causes du non-recours à la Couverture Maladie Universelle Complémentaire (CMUC).”
48. Faye O. – “Basic pensions in Senegal : what fiscal cost and impact on poverty ?”
49. Eze Eze D. – “Contrats financiers, renforcement légal et exclusion sociale : la finance au-delà du droit formel au Cameroun.”
50. Kimou J. C. A. – “Le système pénal ivoirien : organe de promotion de justice équitable ou instrument d’exclusion ?”